publié le 18 juin 2022.
Compte rendu du CHSCT plénier du 31 mai 2022
CHSCT DU 31 MAI 2022 1) Point d’actualité sur l’accueil téléphonique : La direction a présenté la rénovation de l’accueil téléphonique mis en place en 2021. L’autocom permet de prendre beaucoup plus d’appels téléphoniques qu’auparavant. Le taux de décroché se (…)

publié le 24 février 2022.
Compte rendu du CHSCT plénier du 10 février 2022
Compte rendu du CHSCT plénier du 10/02/2022 Point COVID et déploiement du télétravail : Le président informe les membres du CHSCT que les prochains masques chirurgicaux distribués seront à élastiques. La CGT demande la mise à disposition de masques FFP2 pour (…)

publié le 19 octobre 2021.
Compte rendu du CHSCT plénier du 15/10/2021
1 : point d’étape sur la mise en télétravail ou le maintien en ASA des personnes vulnérables. DSFP : Au 15/10/2021, une vingtaine de collègues se situent dans la catégorie des personnes vulnérables. Les RH ont envoyé la liste des collègues concernés au médecin (…)

publié le 5 mai 2021.
CHSCT Plénier du 20 avril 2021
Compte rendu CHSCT Plénier du 20 avril 2021 DNVSF : Nouvelle livraison de PC, qui permettra également de renouveler le matériel usagé. DUERP : relance des GT. Mise à jour en prenant en compte le virus Actuellement, les bureaux sont vides. Pas de démarche (…)

publié le 22 février 2021.
Compte rendu du CHSCT du 26 Janvier 2021
Compte rendu du CHSCT du 26 Janvier 2021 1. Point COVID Pas de journées banalisées A la DSFP, il y a 54% de télétravailleurs. Avec la distribution prochaine de 30 PC, le nombre de télétravailleurs potentiels sera de 69 %. A ce jour, 4 ASA COVID (personnes (…)

publié le 5 janvier 2021.
CHSCT du 10 décembre 2020
COMPTE RENDU du CHSCT du 10/12/2020 La séance plénière présidée par M. Mariel a débuté à 9H30 et s’est terminée à 13H15. Étaient présents Solidaires, CGT et FO. Les 3 Organisations Syndicales ont lu leurs liminaires. La CFDT était absente. Les représentants (…)

publié le 21 septembre 2020.
CHSCT du 15 septembre 2020
CHSCT du 15 septembre 2020 1) Information sur les nouvelles obligations en termes de prévention du Covid : À l’ouverture de la séance plénière, le président du CHSCT a regretté l’absence de la médecine de prévention. Situation de la DSFP au 07/09/2020 : 62 % de (…)

publié le 24 juillet 2020.
Compte rendu du CHSCT du 23/07/2020
1) Point sur l’évaluation des risques et la mise en œuvre des mesures de prévention dans le cadre de la reprise des activités : À ce jour, 98 agents sont dotés d’un PC portable, soit 46 % des agents de la DSFP. Actuellement, la direction élabore un nouveau PCA (…)

publié le 6 mars 2020.
Compte rendu du CHSCT du 05/03/2020
– Point d’information concernant le coronavirus : Suite au droit d’alerte déposé par la CGT le lundi 2 mars 2020, un point sur le coronavirus a été présenté au CHSCT. Les personnes vulnérables au coronavirus sont invitées à se rapprocher de leur médecin traitant. (…)

publié le 31 janvier 2020.
Compte rendu du CHSCT du 30/01/2020
Compte rendu du CHSCT du 30/01/2020 Lors des déclarations liminaires des syndicats, et notamment nos interrogations concernant les fusions de services et les délocalisations de postes, Pierre-Louis Mariel, Directeur régional de Paris/IDF et président du CHSCT (…)

publié le 29 octobre 2019.
CHSCT du 07/10/2019
1) Suivi des délibérations votées par le CHSCT en 2018 et en 2019 : Réponse de l’administration suite à l’avis formulé par les organisations syndicales sur le Programme Annuel de Prévention de la DSFP : * La CGT a réitéré sa demande de communication concernant la (…)

publié le 16 juin 2015.
Compte rendu de la réunion du 2 juin 2015 sur les projets de travaux sur le site de Paganini
Une réunion s’est tenue à Réaumur le 2 juin 2015 en présence de M. Halbicque et Douis pour la DRFIP Paris, de l’équipe du bureau SPIB2C de la DG, et M. Stafi, architecte, avec les organisations syndicales, à la demande du collectif CGT du site de Paganini. Les (…)

publié le 16 juin 2015.
Plénier du 8 juin (reconvocation du 26 mai suite à boycott des OS) LIMINAIRE CGT
suivi de la position cgt sur le Pistolet Semi Automatique utilisé à la Douane

publié le 6 avril 2015.
Liminaire des représentants CGT
C.H.S-C.T. du 3 avril 2015

publié le 6 mars 2015.
Liminaire fo cgt
chsct du 5 mars 2015