publié le 24 mars 2014.
Propos Liminaires CGT CHS-CT plénier 17 mars 2014
Monsieur le Président, Nous souhaiterions avoir : une restitution des travaux du séminaire ISST/SA du 14 février ainsi que ceux des séminaires précédents concernant la médecine de prévention et les AS… une réponse sur l’évolution des emplois et de leur (…)

publié le 7 mars 2014.
Plénier CHS CT du 31 janvier 2014
Les représentants des personnels ont renouvelé dans leurs liminaires la demande d’un CHS-CT sur les suppressions d’emplois. Le président n’est pas certain que cette question relève du CHSCT en général, c’est pourquoi il a sollicité l’avis de la Direction Générale et (…)

publié le 10 février 2014.
Liminaire CGT du CHS-CT plénier du 31 janvier
La fraude fiscale connaît une progression évaluée à 25% en 4 ans, correspondant à un manque à gagner de 10 milliards supplémentaires. Pourtant, tout particulièrement dans notre Ministère, le Président de la république amplifie la politique d’austérité budgétaire (…)

publié le 4 février 2014.
Compte rendu du GT du 22/01/2014
En préambule, la question de la gestion des agents DNEF est débattu entre la direction et les organisations syndicales. Selon l’ Inspecteur Santé et Sécurité au Travail (ISST) ces agents dépendent du CHS-CT du 93, mais les représentants des personnels demande d’en (…)

publié le 3 janvier 2014.
Groupe de travail du 17 décembre 2013
BUDGET ET NOUVELLES PROPOSITIONS DE TRAVAUX Suivi du budget 2013 Montant délégué : 913 612,18 € Dépenses votées : 903 617,32 € Solde disponible : 9 994,86 € 98,7% des crédits consommés Propositions de dépenses 2014 dépenses fonctionnement CHS : unanimité des (…)

publié le 16 décembre 2013.
Groupe de travail du CHSCT du 25 novembre
1° CAISSES COMMUNES La diminution de l’encaisse en numéraire est une priorité nationale dans le réseau de la DGFIP . La direction propose de créer au sein de chaque site une caisse unique. Il s’agit de recourir davantage à d’autres moyens de paiement que le (…)

publié le 13 décembre 2013.
Plénier CHS-CTdu 13 novembre 2013
L’ordre du jour de ce CHSCT était encore une fois pléthorique et tous les sujets n’ont pas été débattues et ont été reportés à une séance ultérieure. Avant l’ouverture de la séance, 2 sujets ont été discutés : DNVSF : des informations complémentaires sur les (…)

publié le 10 décembre 2013.
Déclaration liminaire du CHSCT du 9 décembre 2013
Monsieur le Président, Les choix gouvernementaux successifs face à la crise continuent de favoriser le chômage de masse, la précarité, le creusement des inégalités, les réformes régressives portant sur les retraites et les pensions, les délocalisations et les (…)

publié le 23 novembre 2013.
Liminaire CGT au CHS-CT du 13/11/2013
Monsieur le président, Depuis la rentrée, les agents se sont mobilisés : le 10 septembre pour combattre la loi sur les retraites, le 18 septembre aux États généraux de la Douane, le 15 octobre pour défendre nos salaires, nos emplois, notre protection sociale, (…)

publié le 30 septembre 2013.
Groupe de travail du 13/09/2013
POINT N°1 : point budgétaire Le budget alloué pour 2013 est de 85 5763,81 auquel s’ajoute 11 184€ d’engagements juridiques annulé à tort en 2012. A l’ouverture de la séance le CHS-CT dispose de 57 000€. Les propositions de dépenses à examiner en séance s’élèvent à (…)

publié le 27 septembre 2013.
CHSCT du 4 juillet 2013
L’ordre du jour portait sur : 1.approbation des P.V. et relevés de conclusions des CHSCT pléniers 2.avis sur le PAP de la DRFIP, 3.point budgétaire, 4.réorganisation des services de direction de la DNVSF, création d’une 6ème division et d’une 5ème brigade (…)

publié le 17 juillet 2013.
Conditions de travail : guide des CHS CGT FP Paris
http://www.cgtdgfip75.org/IMG/pdf/c...

publié le 5 juillet 2013.
Déclaration liminaire des représentants CGT
Plénier du 4 juillet Monsieur le président, Alors que l’accumulation des affaires a mis en lumière le manque d’effectif des agents des Ministères économiques et financiers, notamment dans le cadre de la lutte contre la fraude fiscale (60 milliards d’euros selon (…)

publié le 6 avril 2012.
Declaration Liminaire CGT, Solidaire, FO, CFDT au 1er Comité Hygiène et Sécurité-Conditions de Travail Paris du 26 mars
Déclaration liminaire des représentants des organisations syndicales CGT, Solidaires, FO et CFDT de PARIS au CHS-CT bidirectionnel Douanes et Finances Publiques Monsieur le Président, Aujourd’hui se tient le premier CHS-CT de PARIS mis en place suite aux accords (…)